Particuliers - Private Lease
Private Lease est une location opérationnelle à long terme de véhicules, sans option d'achat, aux particuliers, proposé par le loueur, Arval Belgium SA, située à Ikaroslaan 99, 1930, Zaventem, RPM Bruxelles TVA BE 0436.781.102, www.arval.be, retail@arval.be, BNP Paribas Fortis - IBAN BE54 0016 0303 1797- BIC GEBABEBB avec l’intervention de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles, RPM Bruxelles TVA BE 0403.199.702.
Public cible
La location opérationnelle est réservée aux clients particuliers de BNP Paribas Fortis et/ou Fintro (Fintro est une division de la BNPPF), résidant en Belgique. Cette page web ne constitue pas une offre et n’a pas de caractère contraignant ou contractuel. Un Contrat de location ne sera conclu qu'après acceptation de votre dossier par le loueur, Arval Belgium SA et sera toujours soumis à ses conditions générales Private Lease.
Indications de prix et caractéristiques du contrat
Le loyer mensuel est calculé selon la durée contractuelle (entre 25 et 72 mois) et le kilométrage annuel convenus et comprend : l'entretien, les réparations, les pneus d'été illimités en cas d’usage/usure normal(e) (pneus hiver optionnels), la taxe de mise en circulation (TMC), la taxe de circulation, l'amortissement et les intérêts, la TVA, le service d’assistance européen, un véhicule de remplacement en cas d’immobilisation de plus de 24 heures (optionnel), le service Perfecta (prise en charge par Arval Belgium SA du risque de dégâts au véhicule, de perte totale ou de vol) avec risque propre (montant forfaitaire) à charge du locataire et les assurances **.
Le prix du loyer mensuel est donné à titre indicatif et est soumis aux modifications de la fiscalité, du taux d’intérêt et du prix catalogue du véhicule ainsi qu'aux modifications des options, configuration et de l'équipement du véhicule.
Ce qui n’est pas inclus et conditions spécifiques
Non inclus dans le loyer mensuel : coûts d’énergie et/ou de carburant et amendes de circulation. Les taux de CO2 sont également indicatifs et dépendent des options choisies et/ou des données fournies par le constructeur. Au terme du contrat, un décompte kilométrique aura lieu au dernier prix convenu contractuellement. En cas de résiliation anticipée du Contrat de location, un montant forfaitaire correspondant à 30% du montant total du loyer restant dû sera facturé.
Assurances et obligations légales
(**) L'assurance responsabilité civile, l’assurance protection juridique et l'assurance conducteur sont incluses dans le prix du loyer mensuel lorsqu'elles sont souscrites par Arval Belgium SA, au nom et pour le compte du locataire. Arval Belgium SA est enregistrée en tant qu’intermédiaire d’assurances à titre accessoire auprès de l’Autorité des Services et Marchés Financiers (FSMA – www.FSMA.be) sous le numéro 0436.781.102. Ces assurances peuvent également être souscrites auprès de l'assureur de votre choix. L'assurance responsabilité civile est exigée par la loi.
Conditions pour le prépaiement
Si le loyer mensuel indique un montant de prépaiement, cela signifie que le paiement de ce montant vient diminuer le montant du loyer mensuel pendant toute la durée du contrat de location. Le prépaiement ne constitue ni une « garantie », ni un « acompte ». En cas de résiliation anticipée du contrat de location, ce prépaiement ne sera pas remboursé, sauf dans certains cas spécifiés dans les conditions relatives au prépaiement.
Délais de livraison
Le délai de livraison estimé du véhicule dépend de sa disponibilité chez le constructeur et/ou l'importateur, et/ou des équipements et/ou de la configuration choisie.
Exactitude des informations
Arval Belgium SA ne peut être tenue pour responsable de l'inexactitude des informations contenues dans ce document. Les photos sont présentées à titre d'illustration et peuvent différer des véhicules proposés à la location.
Editeur responsable
Arval Belgium SA, Ikaroslaan 99, 1930, Zaventem, RPM Bruxelles TVA BE 0436.781.102, www.arval.be, retail@arval.be